Politique de remboursement

kelnexia

Politique de retour, d'échange et de remboursement

Chez kelnexia, nous souhaitons que chaque achat de mobilier se déroule dans des conditions claires et sereines. Qu'il s'agisse d'un changement d'avis, d'un meuble endommagé ou d'un article qui ne correspond pas à votre commande, nous veillons à proposer une solution adaptée à votre situation.

La présente politique précise les conditions applicables aux retours, aux échanges et aux remboursements des meubles achetés sur notre boutique en ligne. Elle s'applique aux consommateurs résidant en France, sans préjudice des droits impératifs prévus par le Code de la consommation et le Code civil français.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un délai de 14 jours calendaires pour vous rétracter d'un achat effectué à distance, sans avoir à justifier votre décision.

Ce délai commence à courir le lendemain de la réception physique du produit par vous-même ou par un tiers que vous avez désigné, autre que le transporteur.

Si votre commande comprend plusieurs articles livrés séparément, le délai commence à courir à compter de la réception du dernier article concerné par la commande. Lorsque le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour exercer ce droit, vous devez nous communiquer votre décision avant l'expiration du délai légal, au moyen d'une déclaration claire et sans ambiguïté.

Vous pouvez transmettre votre demande par courrier électronique ou utiliser la fonctionnalité électronique de rétractation mise à disposition sur notre site.

La demande doit permettre d'identifier la commande concernée. Il est conseillé d'indiquer votre nom, votre numéro de commande, les articles concernés et votre volonté de vous rétracter.

L'envoi de votre déclaration avant l'expiration du délai suffit à respecter celui-ci. La restitution du produit intervient ensuite selon les modalités décrites ci-dessous.

Le seul refus d'une livraison ou le renvoi d'un article sans déclaration préalable ne constitue pas, à lui seul, un exercice valable du droit de rétractation.

L'utilisation d'un formulaire type de rétractation est facultative. Toute déclaration permettant d'identifier clairement votre décision est recevable.

Afin de permettre un retour dans de bonnes conditions, nous vous recommandons de manipuler les articles avec précaution et de conserver leurs éléments de protection jusqu'à ce que vous soyez certain de votre achat.

2.1. État du produit

Les meubles retournés doivent, dans la mesure du possible, être propres, complets, accompagnés de leurs accessoires, de leur quincaillerie et de leurs notices, et ne pas avoir subi de dégradations résultant d'une utilisation dépassant les manipulations nécessaires pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.

Vous êtes autorisé à examiner le produit comme vous pourriez raisonnablement le faire dans un magasin. Le simple déballage ou une vérification raisonnable ne peut pas entraîner automatiquement un refus de rétractation.

Une dépréciation peut toutefois être retenue lorsqu'elle résulte de manipulations dépassant ce qui est nécessaire à cette vérification, conformément à l'article L221-23 du Code de la consommation.

2.2. Emballage et accessoires

Nous recommandons de conserver l'emballage d'origine, les protections d'angle, les mousses de calage et les autres matériaux de protection, en particulier pour les meubles fragiles ou volumineux.

Si l'emballage d'origine n'est plus disponible, un emballage de remplacement suffisamment résistant et adapté aux dimensions du mobilier peut être utilisé.

L'absence de l'emballage d'origine ne constitue pas, à elle seule, un motif de refus d'un retour effectué dans le cadre du droit légal de rétractation.

2.3. Meubles volumineux ou démontables

Les tables, armoires, buffets, commodes, fauteuils et autres meubles volumineux doivent être préparés pour leur transport dans des conditions permettant de limiter les risques de détérioration.

Lorsqu'un démontage est possible sans endommager le meuble, nous recommandons de regrouper soigneusement les panneaux, les pièces de fixation et les accessoires dans des emballages protecteurs appropriés.

Avant de faire intervenir un transporteur pour un meuble encombrant, contactez notre service client afin de convenir des modalités pratiques de restitution ou d'enlèvement.

Ces recommandations d'emballage et de démontage ne limitent pas les droits légaux du consommateur.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à certains biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Pour les meubles proposés par kelnexia, cette exception peut notamment concerner :

– Un meuble fabriqué selon des dimensions particulières expressément demandées par le client, en dehors des dimensions standard proposées à la vente.

– Un mobilier réalisé d'après un plan individuel ou des instructions de fabrication propres au client.

– Un meuble intégrant une gravure personnelle, une inscription nominative ou une personnalisation distinctive demandée par l'acheteur.

– Un produit fabriqué selon une combinaison de caractéristiques véritablement individualisées répondant aux spécifications particulières du client.

Le simple choix d'une couleur, d'une finition ou d'une dimension parmi les variantes standard proposées sur notre site ne suffit pas nécessairement à caractériser un produit nettement personnalisé.

Lorsqu'un article relève effectivement d'une exception légale, cette information est portée à votre connaissance avant la validation de votre commande.

L'exception au droit de rétractation ne supprime pas les garanties légales applicables en cas de défaut de conformité ou de vice caché.

4.1. Retour pour changement d'avis

Lorsque vous exercez votre droit de rétractation pour un article conforme à votre commande, les frais directs de renvoi sont à votre charge, sous réserve que cette information vous ait été communiquée conformément à la réglementation applicable avant la conclusion du contrat.

Pour les articles pouvant être retournés par un service de transport de colis standard, le montant dépend du transporteur choisi, du poids et des dimensions du colis.

4.2. Retour des meubles volumineux

Certains meubles ne peuvent pas être renvoyés par voie postale ordinaire en raison de leur poids, de leurs dimensions ou de leur fragilité.

Dans ce cas, un enlèvement ou un transport spécialisé peut être nécessaire. Les frais directs correspondants sont à la charge du client uniquement dans les conditions autorisées par la loi et à condition que les informations requises, notamment relatives au coût de retour ou à son estimation, aient été fournies avant l'achat.

Le montant ou l'estimation des frais de retour des biens non renvoyables normalement par la poste doit être porté à la connaissance du consommateur avant la conclusion du contrat. Aucun montant non communiqué ne sera imposé en méconnaissance de cette obligation.

4.3. Retour lié à un défaut ou à une erreur de livraison

Lorsque le retour résulte d'un défaut de conformité, d'un article endommagé lors de la livraison ou d'une erreur imputable à kelnexia, les frais nécessaires à la mise en conformité sont intégralement pris en charge par notre entreprise.

Cela comprend, selon la situation, les frais de transport, d'enlèvement, de réparation ou de remplacement, sans facturation supplémentaire au client.

Aucun frais de traitement ou de remise en stock ne sera facturé au consommateur pour l'exercice du droit légal de rétractation.

Pour faciliter le traitement de votre retour, nous vous invitons à suivre les étapes ci-dessous.

Étape 1 — Informer notre service client

Transmettez votre demande en précisant votre numéro de commande, les articles concernés et, si vous le souhaitez, le motif du retour. Aucune justification n'est exigée pour l'exercice du droit légal de rétractation.

Étape 2 — Vérification et instructions

Notre équipe s'efforce d'examiner les demandes dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés et de communiquer les instructions nécessaires au retour.

Ce délai de traitement administratif ne suspend ni ne réduit le délai légal de rétractation et ne conditionne pas la validité d'une notification envoyée dans les temps.

Étape 3 — Préparation et expédition

Après avoir notifié votre rétractation, vous devez renvoyer les articles ou les remettre à la personne désignée pour leur réception, sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de votre décision.

Ce délai est respecté si vous expédiez les articles avant son expiration.

Pour les meubles nécessitant un enlèvement particulier, les modalités de reprise seront organisées en tenant compte de leurs dimensions et des obligations légales applicables.

Étape 4 — Suivi du retour

Lorsque vous utilisez un service de transport avec suivi, nous vous recommandons de conserver votre justificatif d'expédition jusqu'à la clôture du dossier.

Après réception des articles, nous vérifions leur correspondance avec la commande et leur état, dans le respect des règles relatives au droit de rétractation et des garanties légales.

6.1. Délai légal de remboursement

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, kelnexia procède au remboursement des sommes dues sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous avons été informés de votre décision.

Toutefois, conformément à l'article L221-24 du Code de la consommation, lorsque nous n'avons pas proposé de récupérer nous-mêmes les biens, nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la récupération des articles ou jusqu'à la réception d'une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

6.2. Délai de crédit sur votre compte

Une fois le remboursement déclenché, le montant est généralement crédité sous 4 à 6 jours ouvrés.

Ce délai est indicatif et dépend notamment du fonctionnement de votre banque ou de votre prestataire de paiement. Les délais interbancaires ne modifient pas l'obligation de kelnexia de procéder au remboursement dans les délais légaux.

6.3. Mode de remboursement

Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part pour un autre moyen ne vous occasionnant aucun frais supplémentaire.

Aucun avoir ou bon d'achat ne vous sera imposé en remplacement d'un remboursement auquel vous avez légalement droit.

6.4. Montants remboursés

En cas de rétractation portant sur l'intégralité de la commande, le remboursement comprend le prix des produits concernés ainsi que les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé lors de l'achat.

Les frais supplémentaires résultant du choix exprès d'un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard ne sont pas remboursés.

En cas de rétractation partielle, le remboursement comprend le prix des articles retournés ainsi que, le cas échéant, la part des frais de livraison devant être restituée conformément à la réglementation applicable.

Les réductions commerciales appliquées à la commande sont prises en compte pour déterminer les sommes effectivement dues.

Une éventuelle dépréciation légalement justifiée peut être prise en compte si le bien a subi des manipulations dépassant celles nécessaires à la vérification de sa nature, de ses caractéristiques et de son fonctionnement.

kelnexia accepte d'examiner les demandes d'échange, notamment en cas de produit défectueux, d'article reçu par erreur ou de souhait de remplacer un meuble par une autre référence disponible.

7.1. Échange pour convenance personnelle

Si vous souhaitez une autre couleur, une autre dimension ou un autre modèle, vous pouvez contacter notre service client afin de vérifier la disponibilité du produit souhaité.

Un échange commercial pour convenance personnelle reste soumis à la disponibilité des stocks et à notre accord. Si un échange direct n'est pas possible, vous conservez la possibilité d'exercer votre droit légal de rétractation dans les délais applicables et de passer une nouvelle commande.

Les éventuelles différences de prix sont communiquées avant toute nouvelle transaction. Les frais de retour liés à un changement de préférence suivent les règles prévues à la section relative aux frais de retour.

7.2. Échange pour défaut ou erreur de préparation

Si un meuble présente un défaut de conformité ou ne correspond pas au produit commandé, vous pouvez demander sa mise en conformité dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque le remplacement est retenu comme solution légale applicable, kelnexia prend en charge les frais nécessaires au retour de l'article concerné et à l'expédition du produit de remplacement.

Le traitement d'un échange au titre de la garantie légale ne peut donner lieu à des frais de transport, de main-d'œuvre ou de matériel à votre charge.

Nous accordons une attention particulière aux incidents susceptibles de survenir lors de la préparation, du transport ou de l'utilisation normale de nos meubles.

Si vous constatez une détérioration, une pièce manquante, une erreur de modèle ou un défaut de fabrication, nous vous invitons à nous le signaler dès que possible.

Afin de faciliter le traitement, vous pouvez communiquer des photographies montrant le problème, une description des éléments concernés et, lorsque cela est utile, des images de l'emballage.

L'absence de photographies ne prive toutefois pas le consommateur de ses droits légaux. Aucun délai de signalement plus court que celui prévu par la loi ne peut être opposé pour écarter la garantie légale de conformité.

8.1. Traitement prioritaire des incidents

Les demandes relatives à un article endommagé, incorrect ou incomplet font l'objet d'une attention prioritaire. Notre service client s'efforce d'apporter une première réponse dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés.

En fonction du problème constaté, une réparation, l'envoi des pièces manquantes ou un remplacement peut être organisé, sans préjudice de votre choix et des recours prévus par la garantie légale.

8.2. Responsabilité pendant le transport

Lorsque le transport est organisé par kelnexia, les risques de perte ou d'endommagement sont transférés au consommateur au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien, conformément aux règles applicables.

La signature d'un document de livraison sans réserve ne supprime pas les droits dont vous bénéficiez en cas de défaut de conformité.

Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, les meubles vendus par kelnexia bénéficient de la garantie légale de conformité.

Pour les biens neufs, le consommateur dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour obtenir la mise en œuvre de cette garantie lorsqu'un défaut de conformité apparaît.

Cette garantie s'applique notamment lorsqu'un meuble ne correspond pas à sa description, présente un défaut de fabrication, ne possède pas les qualités légitimement attendues ou ne peut pas remplir normalement la fonction annoncée.

9.1. Réparation ou remplacement

Vous pouvez demander la réparation ou le remplacement du produit non conforme, dans les conditions prévues par la loi.

La mise en conformité doit intervenir dans un délai raisonnable qui ne peut dépasser 30 jours suivant votre demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour vous.

Lorsque l'une des solutions demandées entraîne un coût manifestement disproportionné par rapport à l'autre, le vendeur peut appliquer les dispositions légales encadrant le choix de la solution.

9.2. Réduction du prix ou résolution du contrat

Dans les situations prévues par le Code de la consommation, notamment lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, refusé, ne peut intervenir dans le délai légal ou entraîne un inconvénient majeur, vous pouvez demander une réduction du prix ou la résolution du contrat.

En cas de défaut de conformité suffisamment grave, les recours prévus par la loi peuvent également être exercés sans devoir attendre une tentative préalable de réparation ou de remplacement.

La résolution du contrat entraîne la restitution du produit dans les conditions légales et le remboursement des sommes dues.

9.3. Prolongation de garantie

Lorsqu'une réparation est effectuée dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une prolongation de 6 mois de cette garantie.

Lorsque le bien est remplacé dans les situations donnant légalement lieu au renouvellement de la garantie, un nouveau délai de 2 ans peut courir à compter de la remise du bien de remplacement.

L'application de ces garanties ne donne lieu à aucun frais pour le consommateur.

Indépendamment de la garantie légale de conformité, les produits vendus par kelnexia bénéficient de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Cette garantie peut s'appliquer lorsqu'un défaut caché rend le meuble impropre à l'usage auquel il est destiné ou réduit tellement cet usage que vous ne l'auriez pas acheté, ou n'en auriez donné qu'un moindre prix, si vous en aviez eu connaissance.

L'action doit être engagée dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice, dans les conditions prévues par la loi.

Selon la situation, vous pouvez demander l'annulation de la vente avec restitution du prix ou conserver le bien et obtenir une réduction du prix, sans préjudice des autres droits légalement applicables.

Pour les articles disponibles, le traitement habituel des commandes est estimé à 1 à 3 jours ouvrés.

Le délai de livraison habituellement annoncé est de 6 à 10 jours ouvrés, selon les caractéristiques de la commande et les conditions de transport. Le délai contractuel applicable est celui communiqué avant la validation de l'achat.

Ces estimations ne limitent pas les droits du consommateur en cas de retard de livraison.

Si vous souhaitez annuler une commande qui n'a pas encore été expédiée, contactez notre service client dès que possible. Nous examinerons votre demande en fonction de son état de préparation et des règles applicables.

Si la commande a déjà été expédiée, votre droit de rétractation demeure applicable selon les conditions légales, sauf exception prévue par la loi.

En cas de non-respect du délai de livraison contractuel, vous bénéficiez des recours prévus par les articles L216-1 et suivants du Code de la consommation, y compris, lorsque les conditions légales sont réunies, la possibilité de résoudre le contrat et d'obtenir le remboursement des sommes versées.

Les retours doivent être effectués selon les instructions communiquées par kelnexia, afin de garantir une réception correcte des meubles et de limiter les risques liés au transport.

L'adresse de retour communiquée pour les restitutions est la suivante :

Avant toute expédition, nous vous invitons à solliciter les instructions de retour afin de confirmer les modalités de réception, le conditionnement nécessaire et, pour les meubles volumineux, les éventuelles conditions de collecte.

Les démarches administratives internes ne peuvent avoir pour effet de faire obstacle à l'exercice d'un droit légal ou d'en réduire les délais.

Lorsque le retour est pris en charge par kelnexia en raison d'un défaut de conformité, les modalités de transport sont communiquées au consommateur sans frais à sa charge.

Vous pouvez utiliser la déclaration ci-dessous pour nous communiquer votre décision. Son utilisation n'est pas obligatoire.

Cette déclaration peut être transmise électroniquement. Aucune signature manuscrite n'est exigée pour une demande envoyée par courrier électronique ou par la fonctionnalité en ligne.

Aucune disposition de cette politique ne peut être interprétée comme une exclusion ou une limitation des droits impératifs reconnus aux consommateurs par la législation française ou européenne applicable.

Les droits relatifs à la rétractation, à la garantie légale de conformité et aux vices cachés restent distincts et peuvent être exercés conformément à leurs conditions respectives.

Les éventuelles conditions commerciales supplémentaires proposées par kelnexia ne remplacent pas les protections légales dont vous bénéficiez.

Si une disposition de cette politique devait être contraire à une règle impérative applicable, cette dernière prévaudrait, sans remettre en cause les autres dispositions valides.

Pour toute question concernant un retour, un échange, un remboursement ou la mise en œuvre d'une garantie légale, notre service client est à votre disposition.

Nous vous invitons à conserver votre confirmation de commande et les échanges relatifs à votre demande jusqu'à sa résolution définitive.

kelnexia s'engage à examiner chaque demande avec attention, transparence et dans le respect des droits du consommateur.

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